mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
  • Activité (NAF / APE) : Commerces de détail d’optique – 4778A
  • SIREN : 930 023 239
  • SIRET du siège social : 930 023 239 00013
  • Numéro de TVA : FR44930023239
  • Date de création : 07 juin 2024
  • Adresse : 515 A ROUTE DE TOULOUSE, 82600 AUCAMVILLE
  • Dirigeante : Maëva PAPAIX
  • Directeur de la publication : Maëva PAPAIX

 

HÉBERGEMENT

  • Hébergeur : o2switch
  • Forme juridique : SAS
  • Capital social : 100 000 €
  • SIRET : 510 909 807 00024
  • Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Site internet : https://www.o2switch.fr

 

ENGAGEMENT DE L’ÉDITEUR

  • Améliorer l’expérience de navigation sur le site
  • Vérifier et mettre à jour les informations diffusées
  • Corriger toute information incorrecte portée à sa connaissance
  • Assurer le bon fonctionnement et la disponibilité des services proposés

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

  • Fournir une information claire sur les droits et obligations liés à l’utilisation des contenus protégés
  • Promouvoir le respect des droits d’auteur et la lutte contre le piratage

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

  • Garantir le respect des droits fondamentaux des utilisateurs
  • Informer les utilisateurs de toute collecte et traitement de données personnelles
  • Les données personnelles ne sont pas cédées à des tiers
  • Permettre l’exercice des droits d’accès, de rectification et de suppression conformément à la législation en vigueur

 

SÉCURITÉ ET FIABILITÉ

  • Assurer la sécurité juridique des transactions lorsqu’elles existent
  • Fournir les informations nécessaires préalablement à toute transaction
  • Mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour garantir la fiabilité des contenus diffusés

 

DEVOIRS DE L’UTILISATEUR

  • Respecter les règles de propriété intellectuelle applicables aux contenus du site
  • Ne pas reproduire, modifier ou exploiter les contenus sans autorisation écrite préalable

 

COOKIES

  • Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur
  • La poursuite de la navigation vaut acceptation de l’utilisation des cookies
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LIENS HYPERTEXTES

  • La création de liens vers le site est soumise à autorisation préalable de l’Éditeur
  • L’Éditeur décline toute responsabilité concernant les sites tiers accessibles via des liens externes

 

GESTION DU SITE

  • Suspendre ou limiter l’accès à tout ou partie du site
  • Supprimer tout contenu contraire à la législation en vigueur
  • Procéder à des opérations de maintenance ou de mise à jour

 

CRÉDITS

 

LOI APPLICABLE – ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

  • Les présentes mentions légales sont régies par le droit français
  • Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’Éditeur
  • La langue de référence est le français

515 A Route de Toulouse 82600 Aucamville
05.63.30.02.97 ou 06.07.88.38.79
pampa.optique@gmail.com

Ouvert du mardi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 14h30 à 19h00
& le samedi de 9h00 à 12h30 et de 14h30 à 18h00